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Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.

Clause 01

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Service Public FR
Clause 02

Champ d'application des services

Les services fournis par Parcel City incluent le développement et l'implémentation de solutions d'intelligence artificielle pour les entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant.

EU Commission
Core Terms

Les modalités de paiement pour les services sont définies dans les contrats individuels. Pour toute question relative aux paiements, veuillez nous contacter.

03

Operational Clause

Paiements et commerciaux

Les modalités de paiement pour les services sont définies dans les contrats individuels. Pour toute question relative aux paiements, veuillez nous contacter.

ReferenceWIPO
04

Operational Clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis par Parcel City. Des conditions spécifiques peuvent être établies dans des accords séparés.

ReferenceHCCH
Policy Terms

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus et services offerts sur ce site sont réservés à Parcel City. Aucune utilisation non autorisée n'est permise.

05 Clause

Propriété intellectuelle

Service Public FR

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06 Clause

Avertissement de responsabilité

EU Commission

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